Mentions légales – Kpsul
1. Présentation du site
- Propriétaire du site : Kpsul
- Forme juridique : [SARL / SAS / Auto-entreprise] (à compléter)
- Capital social : [à compléter] €
- Siège social : 170 route de Neufchâtel, 76230 Isneauville, France
- Téléphone : 02 32 67 57 88
- Email : kpsulcollection@gmail.com
- Numéro SIRET : [à compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
2. Responsable de publication
- Nom : [Nom du dirigeant / responsable légal]
- Email : kpsulcollection@gmail.com
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
WILD DESIGN
Siège social : 7 La Potinais, Cellule A37, 22130 Languenan – France
Email : contact@wilddesign.fr (ou ton mail principal)
Téléphone : [numéro de contact]
4. Définitions
- Utilisateur : toute personne qui navigue sur le site Kpsul.
- Site : le site internet accessible à l’adresse [https://kpsul.fr ou domaine exact].
- Contenu : tous les éléments (textes, images, logos, etc.) publiés sur le site.
5. Conditions d’utilisation
L’accès au site Kpsul implique l’acceptation des présentes mentions légales. L’utilisateur s’engage à les respecter en permanence. Le site peut être momentanément interrompu pour maintenance, évolutions ou toute autre raison technique.
6. Description des services
Kpsul présente et vend des vêtements et accessoires. Les informations et visuels sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction, totale ou partielle, ne peut être faite sans autorisation écrite de Kpsul ou de ses ayants droit.
8. Responsabilité
Kpsul et Wild Design ne sauraient être tenus responsables des dommages matériels ou immatériels résultant d’accès ou de mauvaise utilisation du site.
9. Données personnelles
- Kpsul collecte uniquement les données nécessaires à la gestion des commandes, de la relation client et des newsletters.
- Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement de vos données.
- Pour exercer vos droits, contactez : kpsulcollection@gmail.com
- Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans après le dernier contact.
10. Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et, le cas échéant, des cookies analytiques.
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11. Liens hypertextes
Les liens vers d’autres sites sont proposés à titre informatif. Kpsul n’est pas responsable de leur contenu.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif au site sera porté devant les juridictions compétentes du ressort du siège social de Kpsul.
